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MENTIONS LÉGALES

Réalisation du site : Carole HUET
poste occupé dans l'entreprise : Assistante de direction

Entreprise individuelle ou Société : Individuelle
Nom de l'entreprise : Jean-Luc GÉRARD Architecte DPLG
adresse postale : 17 Place des Vosges - 88 000 ÉPINAL
Tel: 03 29 29 08 88
RCS : 340 176 015

SIRET : 340 176 015 00030

APE : 742A

N° TVA intracommunautaire : FR07834017601500030

Conformément à la LOI n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 , ce site a été déclaré auprès de la CNIL.
Le N° d’enregistrement CNIL est le : 1208072
Hébergeur :
wix


Site Web : jlgerard-architecte.fr
Description: Présentation de l'agence Jean-Luc GÉRARD Architecte D.P.L.G
Référencement du site fait par : Carole HUET


Mentions légales (conformément à la LOI n°2004-275 pour la Confiance dans l'Économie )

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